L’annonce du nouveau site que je vais mettre en ligne prochainement en vue d’écouler mes biens usagés et d’utiliser le produit des ventes pour rembourser ma marge de crédit (le défi « À bas la marge! ») a soulevé plusieurs questions intéressantes dans la section des commentaires. Je trouve que ces questions peuvent potentiellement intéresser les personnes qui voudraient faire la même chose que moi. Je vous présente dans les grandes lignes le thread des commentaires, et la réponse finale que je fournis, par le biais de ma propre comptable.

Chris37 a ouvert le sujet ainsi:

(en parlant de mon initiative de monter un site) J’aurais une question plus liée aux impôts : Il y a-t-il une obligation de déclarer les revenus de ton site web dans tes impôts ? Ou bien tant que tu vends des objets « utilisés » tu n’es pas obligée de le faire? Il y a-t-il un montant par an à ne pas dépasser pour être exempté d’impôt?

Mama-Zen a répondu en citant sa comptable:

(…) en théorie, toute somme d’argent gagnée en échange d’un service ou d’un objet est considéré comme un revenu, donc imposable.

Et voici la réponse finale de Chris37:

Oui ca parait logique le raisonnement de ton comptable.

Par contre si on parle objets d’occasions, qui ont été utilisés par le vendeur et dont le prix de vente ne dépasserai pas le prix d’achat d’origine, ca me parait illogique de payer de l’impôt là-dessus. Ou alors si on peut déduire le prix d’achat de l’objet de ton revenu imposable, pour ensuite ajouter le montant de la vente du même objet, ca te ferait baisser ton revenu imposable… (en estimant que tu revends tes objets moins cher qu’à l’achat). Sinon, l’argent qui a servi à acheter l’objet au départ avait déjà été taxé (taxes de vente + impôt sur revenu). Bref, tu serais taxé 2 fois…

Si j’ai bien compris l’intérêt de ton site, ce serait plus un vide grenier qu’une entreprise d’achat d’objets et de reventes avec marge bénéficiaire. Dans le deuxième cas, je comprendrai qu’il faille payer de l’impôt.

Mama-Zen n’avait pas l’air très convaincu. Disons qu’elle se méfie des « hommes en noir », le fameux fisc ; -) Étant donné que c’est la période des impôts justement, et que je viens de recevoir mon dernier reçu, j’en ai profité pour contacter ma comptable pour prendre rendez-vous, et je lui ai posé ces questions par téléphone. Voici sa réponse:

Si on vend des articles pour vider ses fonds de tiroirs ou ses placards, que ce soit sur eBay, les petites annonces ou son site personnel, il n’y a pas de raison de se soucier des enquêtes de Revenu Canada. En fait la comptable de Mama-Zen a raison, tout gain provenant de la vente de biens (même s’il s’agit d’articles personnels) est imposable, mais c’est là où Chris37 fait preuve d’une belle logique car ma comptable le confirme, on est imposé que si on arrive à générer un profit de ses ventes, c’est-à-dire si on vend un bien plus cher qu’on ne l’a payé. Dans mon cas je ne fais qu’écouler des biens usagés dont mes enfants ou moi-même nous sommes servis, et je ne fais pas de profit avec mes ventes. Ce n’est pas le but premier du site de toute manière. Tout comme moi, la plupart des gens ne font que se débarrasser d’objets qu’ils ont redécouverts dans leur cave ou leur grenier. Les profits, s’il y en a, sont généralement minimes.

Et puis même dans le cas où l’on ferait un peu de profit, il existe, comme l’a aussi noté Chris37 une exemption de $1000 pour la plupart des profits provenant de la vente de biens personnels; on ne serait donc imposés que sur les bénéfices excédant $1000, ce qui donne tout de même une belle marge de manoeuvre puisqu’il est rare de vendre un bien courant usagé plus cher qu’il n’a été acheté. On ne parle pas d’oeuvres d’art, ou d’antiquités. On parle de biens de consommation qui ont déjà servi et auxquels on veut donner une nouvelle vie.

Par contre, si on achète ou récupère des objets dans le but de les revendre, que ce soit en ligne ou ailleurs, on doit savoir qu’il y a des conséquences fiscales. Si sa vente de garage virtuelle se transforme en mini-entreprise dont le but est de faire de l’argent, alors on tombe dans la catégorie « Affaires », on doit déclarer ses revenus car ceux-ci sont imposables.

Dans mon cas donc, je n’ai rien à craindre. d’un autre côté je ne sais pas ce que vous en pensez mais Chris37 pourrait sans doute devenir comptable? ; -)

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